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TITRES PARTICIPATIFS

A ce jour, le nombre de titres participatifs Renault (code ISIN FR0000140014) restant en circulation s'élève à 797 659.

L'Assemblée générale annuelle 

L'assemblée générale annuelle des propriétaires de titres participatifs RENAULT (FR000140014) se tiendra sur première convocation le jeudi 14 avril 2011 à 10h30 au Renault Squarecom - 68 quai George Gorse - 92100 Boulogne-Billancourt, et dans le cas très probable où le quorum ne serait pas atteint, sur seconde convocation, le mardi 26 avril 2011 à 10h30 à la même adresse.

 

Important : en raison de la forte probabilité que le quorum ne soit pas atteint sur première convocation, il est conseillé aux porteurs qui souhaiteraient assister à l'assemblée générale de ne se déplacer que pour assister à l'assemblée générale du 26 avril 2011.


Convocation :


La convocation à cette assemblée est publiée dans le BALO et le Journal Spécial des Sociétés des Hauts de Seine des 25 et 26 mars 2011 (art. L.228-59 du Code de Commerce et article R.228-67 du même code issu du décret du 23 mars 1967).

 
Les propriétaires de titres participatifs détenus au « nominatif » recevront directement une convocation accompagnée d’un pouvoir, d’un formulaire de vote par correspondance, de l’ordre du jour, du projet de texte des résolutions et d’une enveloppe T.


Si, comme attendu,  le quorum n’est pas atteint, une seconde assemblée sera convoquée pour le 26 avril 2011, dans le BALO et le Journal Spécial des Sociétés des Hauts-de-Seine du 16 avril prochain, sans condition de quorum.  


Admission - Représentation :


Pour être admis ou se faire représenter à l'assemblée :

 

  • les titulaires de titres nominatifs devront être inscrits sur les registres de BNP Paribas Securities Services, au plus tard, trois avant, zéro heure (heure de Paris), l’Assemblée Générale ;
  • les titulaires de titres au porteur devront dans le même délai faire justifier, auprès des établissements domiciles de l’enregistrement de leurs titres par une attestation de participation délivrée par une banque, établissement de crédit ou auprès d’une Société de Bourse.

 

Des cartes permettant d'assister à l'assemblée, des formulaires de vote par correspondance ou des pouvoirs en vue de s'y faire représenter seront délivrés aux titulaires de titres qui en feront la demande auprès de BNP Paribas Securities Services ou auprès de leur intermédiaire financier.

 

    Formulaire de vote par correspondance :

    Les propriétaires de titres participatifs ont la possibilité de voter par correspondance au moyen d’un formulaire spécifique qui sera délivré directement aux propriétaires de titres « au nominatif » ou, pour les propriétaires de titres « au porteur », obtenus auprès de leur de leur intermédiaire financier.

    Les votes par correspondance ne seront pris en compte que si ce formulaire parvient à  BNP Paribas Securities Services trois jours au plus tard avant la date de l’Assemblée Générale.

    Le formulaire vaut pour les assemblées successives convoquées avec le même ordre du jour.

    Un propriétaire de titres participatifs ne peut à la fois adresser à BNP Paribas Securities Services une procuration et le présent formulaire. Toutefois, en cas de retour des deux documents, la formule de procuration sera seule prise en compte, sous réserve des votes exprimés dans le formulaire de vote par correspondance.

    Pouvoirs :

    Les pouvoirs dûment remplis et signés devront être adressés à BNP Paribas Securities Services. A défaut d’indication du bénéficiaire dans le pouvoir, le Président de l’assemblée générale des propriétaires de titres participatifs sera automatiquement désigné comme mandataire sans faculté de substitution.

    Consultation des procès-verbaux et feuilles de présence :

Les procès-verbaux et feuilles de présence des précédentes assemblées générales des propriétaires de titres participatifs sont consultables par chacun des propriétaires, justifiant de cette qualité, au siège social de Renault (art. R.228-76 du Code de commerce issu du décret du 23 mars 1967), en prenant préalablement rendez-vous au 01 76 84 42 65.


Contacts 

Renault

Direction des Relations Financières

13/15 Quai Alphonse le Gallo

92100 Boulogne-Billancourt
Téléphone : 0 800 650 650

 

BNP Paribas Securities Services

GCT Assemblées
Grands Moulins de Pantin

9, rue du Débarcadère
93761 Pantin Cedex
France
A l'attention de Monsieur Patrick Fouquet 
Téléphone : 01 40 14 34 24

Fax : 01 40 14 58 90

 

Représentants de la Masse  
Association pour la défense des Actionnaires Minoritaires (ADAM) représentée par Madame Colette Neuville

4, rue Montescot - BP 208

28 004 Chartres Cedex


Coupon du titre participatif et versement du coupon du titre participatif 

La rémunération, au titre de l'exercice 2010, mise en paiement en octobre 2011, s'est élèvée à 20,53 euros, dont 10,29 euros de partie fixe et 10,24 euros de partie variable.

 

Coupons versés au titre des cinq dernières années

 

Coupons payables (en euros) 2006 2007 2008 2009 2010
Partie fixe
10,29

10,29

 

10,29

 

10,29

 

10,29

Croissance du chiffre
d'affaires consolidé (1) en %

(0,76)

1,78

 

(6,96)

 

(10,80)

 

(15,53)

Partie variable
10,48 (2)

10,67

 

9,93

 

8,86

 

10,24

Coupon total (fixe + variable) 20,77 20,96 20,22 19,15 20,53
Mise en paiement Oct. 2007 Oct. 2008 Oct.
2009

Oct.

2010

Oct.
2011

 

(1) A structure et méthodes identiques
(2) Selon le rapport des commissaires aux comptes sur les éléments servant à la détermination de la rémunération des titres participatifs.


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