L'assemblée générale annuelle des propriétaires de titres participatifs RENAULT (FR000140014) se tiendra sur première convocation le 5 avril 2012 à 10h au 13-15, quai Le Gallo - 92100 Boulogne-Billancourt, et dans le cas très probable où le quorum ne serait pas atteint, sur seconde convocation, le 17 avril 2011 à 15h au Renault Square Com - 68, quai George Gorse - 92100 Boulogne-Billancourt.
Important : en raison de la forte probabilité que le quorum ne soit pas atteint sur première convocation, il est conseillé aux porteurs qui souhaiteraient assister à l'assemblée générale de ne se déplacer que pour assister à l'assemblée générale du 17 avril 2012.
Convocation :
La convocation à cette assemblée est publiée dans le BALO et le Journal Spécial des Sociétés des Hauts de Seine des 18 et 20 mars 2012 (art. L.228-59 du Code de Commerce et article R.228-67 du même code issu du décret du 23 mars 1967).
Les propriétaires de titres participatifs détenus au « nominatif » recevront directement une convocation accompagnée d’un pouvoir, d’un formulaire de vote par correspondance, de l’ordre du jour, du projet de texte des résolutions et d’une enveloppe T.
Si, comme attendu, le quorum n’est pas atteint, une seconde assemblée sera convoquée pour le 17 avril 2012, dans le BALO et le Journal Spécial des Sociétés des Hauts-de-Seine, sans condition de quorum.
Admission - Représentation :
Pour être admis ou se faire représenter à l'assemblée :
- les titulaires de titres nominatifs devront être inscrits sur les registres de BNP Paribas Securities Services, au plus tard, trois avant, zéro heure (heure de Paris), l’Assemblée Générale ;
- les titulaires de titres au porteur devront dans le même délai faire justifier, auprès des établissements domiciles de l’enregistrement de leurs titres par une attestation de participation délivrée par une banque, établissement de crédit ou auprès d’une Société de Bourse.
Des cartes permettant d'assister à l'assemblée, des formulaires de vote par correspondance ou des pouvoirs en vue de s'y faire représenter seront délivrés aux titulaires de titres qui en feront la demande auprès de BNP Paribas Securities Services ou auprès de leur intermédiaire financier.
Formulaire de vote par correspondance :
Les propriétaires de titres participatifs ont la possibilité de voter par correspondance au moyen d’un formulaire spécifique qui sera délivré directement aux propriétaires de titres « au nominatif » ou, pour les propriétaires de titres « au porteur », obtenus auprès de leur de leur intermédiaire financier.
Les votes par correspondance ne seront pris en compte que si ce formulaire parvient à BNP Paribas Securities Services trois jours au plus tard avant la date de l’Assemblée Générale.
Le formulaire vaut pour les assemblées successives convoquées avec le même ordre du jour.
Un propriétaire de titres participatifs ne peut à la fois adresser à BNP Paribas Securities Services une procuration et le présent formulaire. Toutefois, en cas de retour des deux documents, la formule de procuration sera seule prise en compte, sous réserve des votes exprimés dans le formulaire de vote par correspondance.
Pouvoirs :
Les pouvoirs dûment remplis et signés devront être adressés à BNP Paribas Securities Services. A défaut d’indication du bénéficiaire dans le pouvoir, le Président de l’assemblée générale des propriétaires de titres participatifs sera automatiquement désigné comme mandataire sans faculté de substitution.
Consultation des procès-verbaux et feuilles de présence :
Les procès-verbaux et feuilles de présence des précédentes assemblées générales des propriétaires de titres participatifs sont consultables par chacun des propriétaires, justifiant de cette qualité, au siège social de Renault (art. R.228-76 du Code de commerce issu du décret du 23 mars 1967), en prenant préalablement rendez-vous au 01 76 84 42 65.