Le Conseil d'administration a décidé de retirer de l'ordre du jour de l'Assemblée Générale du 6 mai 2009 les 18e et 19e résolutions liées respectivement aux stock-options et aux attributions gratuites d'actions.
Le Conseil a estimé que le maintien de ces résolutions, au cours d'une année particulièrement difficile, n'est pas de nature à renforcer la solidarité matérialisée par le contrat social de crise signé le 3 avril 2009 ainsi que par la politique de rémunération 2008 applicable tant aux dirigeants qu'aux actionnaires.
Au surplus, le Conseil a jugé inopportun de soumettre au vote des actionnaires des résolutions qui risqueraient d'alimenter inutilement l'incompréhension dans le contexte actuel.
Le Conseil considère néanmoins que ce dispositif reste un outil de management permettant d'associer étroitement la performance individuelle et collective qu'il convient de ne pas remettre en cause.
Publications légales :
L’ordre du jour de l’Assemblée générale ainsi modifié est paru au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires et au Journal des Petites Affiches du 15 avril 2009. Cet avis de convocation se substitue purement et simplement à l’avis de convocation publié le 23 mars 2009.
Conséquences sur les modalités de vote :
L’attention des actionnaires est attirée sur le fait que les 18è et 19è résolutions deviennent sans objet et ne seront donc pas soumises au vote des actionnaires lors de l’Assemblée Générale. Les autres résolutions restent inchangées.
La modification de l’ordre du jour ne changera pas la numérotation des résolutions qui restent au nombre de vingt-et-une. Seuls les votes exprimés sur les 18è et 19è résolutions ne seront pas comptabilisés.
Ainsi :
- pour les actionnaires qui auraient déjà retourné leur bulletin de vote, les votes exprimés sur les résolutions autres que les 18è et 19è résolutions seront comptabilisés.
- pour les actionnaires qui s’apprêteraient à retourner leur bulletin de vote sur la base de cette information, il convient de documenter le formulaire de vote conformément aux instructions décrites dans la brochure avis de convocation, en faisant abstraction des cases 18 et 19.
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