Le Comité de l'audit, des risques et de l'éthique est composé d’administrateurs choisis par le Conseil d’administration. Il comprend une majorité d’administrateurs indépendants, présentant en particulier des compétences en matière financière ou comptable. Le Président-Directeur général ne peut pas en être membre.

Il ne comporte pas d’administrateur ou de représentant permanent d’un
administrateur exerçant des fonctions dans une société où un administrateur ou un représentant permanent de Renault siégerait, réciproquement au Comité des comptes et de l’audit.

Le Président du Comité est choisi par le Conseil d’administration.

Conformément au règlement intérieur du Conseil, ce comité s’assure de la conformité aux standards en vigueur des méthodes comptables utilisées ; donne son avis sur la nomination ou le renouvellement des commissaires aux comptes et sur la qualité de leurs travaux ; veille au respect des règles garantissant leur indépendance ; vérifie la pertinence des méthodes de contrôle interne ; examine le périmètre des sociétés consolidées.

Le Comité s’est réuni six fois en 2010, le taux de participation a été de 100 %.

Le Comité des rémunérations est composé d’administrateurs choisis par
le Conseil et dont la majorité sont indépendants. Le Président-Directeur
général ne peut pas en être membre.

Il ne comporte pas d’administrateur ou de représentant permanent d’un administrateur exerçant des fonctions dans une société où un administrateur ou un représentant permanent de Renault siégerait réciproquement au Comité des rémunérations.

Le Président du Comité est choisi par le Conseil d’administration.

Conformément au règlement intérieur du Conseil, ce comité évalue la performance et l’ensemble des éléments composant la rémunération des mandataires sociaux et la politique de rémunération et de retraite appliquée aux cadres dirigeants la politique générale d’attribution d’options et avantages comparables et formuler des propositions au Conseil d’Administration tant sur cette politique que sur les attributions d’options d’achat ou de souscription ou d’avantages comparables.

Ce Comité s’est réuni quatre fois en 2010. Tous les membres du Comité étaient présents. Le taux de participation a été de 100 %.

Le Comité des nominations et de la gouvernance est présidé par un
administrateur nommé par le Conseil et est composé d’administrateurs
choisis par le Conseil et dont la majorité est indépendante.

Il ne comporte pas d’administrateur ou de représentant permanent d’un
administrateur exerçant des fonctions dans une société où un administrateur ou un représentant permanent de Renault siégerait réciproquement au Comité des nominations.

Conformément au règlement intérieur du Conseil, ce comité effectue toute proposition au Conseil intéressant la nomination du Président du Conseil d’Administration, du Président de la Direction Générale et des mandataires sociaux ; apprécie l’opportunité du renouvellement des mandats parvenus à expiration, propose au Conseil des solutions de succession en cas de vacance imprévisible ; fait toute proposition relative à la présidence, à la composition et aux attributions des différents comités du Conseil ; suit les questions de gouvernement d’entreprise ; dresse chaque année un bilan des modalités de fonctionnement du Conseil.

Ce Comité s’est réuni trois fois en 2010. Le taux de participation a été de 100 %.

Il est composé d’administrateurs choisis par le Conseil d’administration. Le Président du Comité est choisi par le Conseil d’administration. 

Conformément au règlement intérieur du Conseil, ce comité étudie les orientations stratégiques proposées par le Président de la Direction Générale relatives au développement international de la Société et de l’Alliance ; analyse et examine pour le Conseil les projets internationaux de la Société, ainsi que d’émettre des avis sur ces projets ; procède au suivi des projets internationaux de la Société et d’élaborer des rapports sur la demande du Conseil.

Il s’est réuni deux fois en 2010. Le taux de participation a été de 100 %.

Il est composé d’administrateurs choisis par le Conseil d’administration. Le Président du comité est choisi par le Conseil d’administration.

Il a pour mission la revue : des grandes orientations de la stratégie industrielle du Groupe ; des projets capacitaires ; des principales installations et des différents projets d’extension et/ou de réduction du Groupe ou encore de la compétitivité des sites de fabrication installés et de leur base de fournisseurs.

Ce Comité s’est réuni trois fois en 2010. Le taux de participation a été de 100 %.