Gouvernance, obligations et engagement
4. Gouvernance, obligations et engagements
| Code | Description | Lien |
|---|---|---|
| 4.1 | Structure de gouvernance de l'organisation | Le management Renault La composition du conseil d'Administration Les dirigeants Les Comités spécialisés |
| 4.2 | Indiquer si le président du Conseil d'Administration est aussi un cadre supérieur | Le Conseil d'Administration Le Comité Exécutif du Groupe |
| 4.3 | Nombre d'administrateurs indépendants ou non exécutifs au sein du Conseil d'administration | La composition du Conseil d'Administration |
| 4.4 | Mécanismes dont disposent les actionnaires et les employés pour émettre des recommandations à la Direction de l'organisation | Les actions Renault en faveur du dialogue social |
| 4.5 | Lien entre la rémunération des dirigeants et des cadres supérieurs et les performances de l'organisation | La rémunération des dirigeants Les modalités de répartition des jetons de présence |
| 4.6 | Procédures prévues pour éviter les conflits d'intérêts | Le code de déontologie |
| 4.7 | Procédure de détermination des qualifications et de l'expertise requises des dirigeants en vue de définir la stratégie développement durable de l'organisation | Le Comité de direction Renault |
| 4.8 | Définitions de missions et de valeurs, codes de conduite et principes élaborés en interne | Le code de déontologie La déclaration des droits sociaux fondalentaux |
| 4.9 | Procédures de contrôle de la gestion par l'organisation des performances économiques, environnementales et sociales et de l'adhésion aux normes internationales | L'organisation du comité développement durable Le management des conditions de travail Le management de l'environnement |
| 4.10 | Procédures d'évaluation des performances des membres du Conseil d'Administration, en particulier au niveau économique, environnemental et social | Le règlement intérieur du Conseil d'Administration |
| 4.11 | Explication du mode de traitement du principe de précaution | La gestion des risques juridiques |
| 4.12 | Chartes, principes ou initiatives externes, auxquelles souscrit l'organisation | La Charte Renault Les partenaires |
| 4.13 | Appartenance à des associations ou à des organismes de plaidoyer | Les partenaires |
| 4.14 | Listes des parties prenantes impliquées par l'organisation | Les parties prenantes |
| 4.15 | Base d'identification et de sélection des parties prenantes | Les parties prenantes |
| 4.16 | Approches de l'implication des parties prenantes | Les actions de Renault en faveur du dialogue social L'engagement des fournisseurs L'engagement de Renault pour la satisfaction de ses clients |
| 4.17 | Principales questions et préoccupations soulevées via l'implication de parties prenantes et réponses apportées par l'organisation | Les résultats du dialogue social L'engagement des fournisseurs L'engagement de Renault pour satisfaire ses clients |
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